La vie scolaire
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ÉLÈVES
(année 2020-2021)

 

Préambule

Le Collège Champagnat fait parti du Groupe Scolaire Champagnat Sainte-Thérèse. Il est un établissement privé associé par contrat à l'enseignement public au sein de l'Education Nationale dont il reçoit les moyens d'enseignement et en respecte les objectifs, les programmes et les directives. Son projet pédagogique est animé par les valeurs communes au christianisme et aux lois de la République Française.

Le Groupe Scolaire est une communauté éducative rassemblant des adultes (personnel de direction, d'administration, de service, des professeurs, un aumônier, des éducateurs et des parents) et des jeunes qui viennent y recevoir un enseignement, une éducation et une formation chrétienne. 

Toute vie en société donne des droits. Elle impose également des devoirs. A cet égard, le règlement intérieur régit la vie de la communauté éducative de l'établissement.
Chaque jeune a le droit d'espérer protection, encadrement, sécurité, aide ou réconfort ainsi que de participer à la vie de l'établissement. Il a également le devoir de respecter les personnes, le travail, les locaux, le matériel et de faire preuve de bonne éducation tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'établissement.

L'acceptation personnelle par chaque élève des principes du règlement est indispensable à l'harmonie de la vie en groupe. Les dispositions pratiques qui font l'objet du présent règlement intérieur n'ont pas d'autre objectif que de former des élèves épanouis, compétents, dynamiques et respectueux. Il consiste à rappeler le savoir-être, développer et cultiver des aptitudes relationnelles et des qualités humaines. Il vise à faire respecter les valeurs qui sous-tendent le projet éducatif propre au Groupe scolaire ; le caractère catholique qui en constitue le fondement et en inspire les activités ne saurait être remis en cause. L'élève qui, par son attitude, ne reconnaît pas les règles de vie précisées ci-dessous et compromet la bonne marche des études de ses camarades ou refuse de respecter leur liberté dans tous les domaines rompt l'accord réglant la vie de chacun et n'a plus sa place dans notre communauté scolaire.

Carnet de Correspondance :

L'élève doit toujours être en possession de son carnet de correspondance et le présenter dès l'entrée dans l'établissement à la personne présente. Les oublis du carnet sont sanctionnables. Il peut en avoir besoin à tout moment. En aucun cas, il ne doit être détérioré. Il sert de liaison avec la famille. La signature par les parents ou responsable légal des différentes informations indiquées à l'intérieur et au cours de l'année est obligatoire. 
Elle est la seule preuve que la famille a été informée. En cas de perte, il sera facturé un nouveau carnet.

 Information et communication des informations :

L'application Ecole directe donne accès aux actualités de la vie scolaire de l'Etablissement, aux résultats, au suivi des absences, des retards et des sanctions, et au cahier de textes numérique.

Elle est également destinée aux correspondances de travail de l'élève avec ses professeurs et sa classe, et aux correspondances entre l'Etablissement et les familles. Il est donc nécessaire que parents et élèves la consultent tous les jours : une information transmise sera considérée comme connue de tous ceux auxquels elle est adressée.

Un Espace Numérique de Travail (ENT), sur l'application Ecole directe permet aux enseignants de déposer des documents de travail et des devoirs à l'usage des élèves pour leur travail personnel.

L'identifiant et le mot de passe pour les parents vous sera communiqué par courrier. L'identifiant et le mot de passe pour l'élève sera remis à l'élève au début de l'année scolaire.

1 - L'établissement, un lieu de respect

Politesse, courtoise et bonne éducation sont les éléments de base de toute vie en collectivité

- Les personnes

A l'intérieur du collège, les élèves s'engagent à avoir un comportement respectueux envers toutes les personnes participant à la vie de l'établissement : élèves, enseignants, personnels d'éducation et d'administration, personnel d'entretien et de restauration.
Tout comportement à l'intérieur de l'établissement (agressions verbales ou physiques, insolences, moqueries, insultes...) ou lors de sorties scolaires, pourra entraîner l'application des sanctions.

- La tenue vestimentaire

La tenue doit être correct au collège et en adéquation avec un lieu d'apprentissage et d'enseignement. Elle doit être respectueuses vis-à-vis de tous les personnels présents au collège : Personnel de direction, d'administration, d'entretien, de restauration, de vie scolaire, pédagogique, ainsi que les intervenants extérieurs et vis-à-vis de leurs camarades.
Exemples :

     • Les sous-vêtements ne doivent pas être visibles. Les pantalons ne doivent pas être déchirés ou troués même
        d'origine, les jupes, les bermudas avoir une longueur suffisante. Les shorts de bain ou de style vacances sont
        proscrits.
     • Les t-shirts ne doivent pas porter d'impressions déplacées dans un collège.
     • Les bras, les jambes, les épaules, le visage ne doivent pas porter d'écriture.
     • Les aérosols sont interdits (déodorants...).

- L'assiduité et ponctualité

L'établissement est ouvert de 8h00 à 18h00 (le mercredi de 8h00 à 16h00). Toute personne étrangère à l'établissement doit se présenter obligatoirement à l'accueil pour décliner son identité et le motif de sa venue.

C'est la direction qui fixe les horaires et emplois du temps. En cas de changement, les parents sont informés au préalable par l'établissement. Seule la vie scolaire est habilitée à modifier les heures de présence obligatoire. En cas d'absence de professeur et possibilité de modification d'emploi du temps, les familles sont informées par le carnet de correspondance et/ou par Ecole directe. Tout collégien doit être présent aux heures de cours (loi n°89-486 du 10 juillet 1989, art.10 et décret n°85-924 du 30 août 1985 : « Les élèves ont l'obligation de respecter les horaires d'enseignements prévus par l'emploi du temps. Ils ont l'obligation d'accomplir les devoirs écrits et oraux qui leur sont demandés et de se soumettre aux modalités des contrôles qui leur sont imposés. »)

- Les entrées et sorties autorisées

Absences-retards :
     • Les absences doivent être signalées par téléphone entre 7h45 et 8h30
     • Puis confirmées par écrit sur le carnet ;
     • A son retour, l'élève présente cette confirmation au surveillant qui la valide.
     • En cas de retard les élèves se présentent à une surveillante pour obtenir une autorisation d'entrée en cours
        ou pour être orientés en étude.

Sonneries début de demi-journée et récréations :
     • Dés la 1ère sonnerie, les élèves se mettent en rang aux emplacements prévus dans les cours et à la 2ème
        sonnerie, les élèves montent en rang avec le professeur.
     • Pour les autres séquences, ils se déplacent le plus rapidement possible d'une salle à l'autre dans le calme
       et en contournant les cours d'EPS sur le plateau sportif.
     • Pendant les récréations, les élèves évacuent les locaux pour se détendre dans les espaces prévus à cet effet.

Sortie de l'établissement sur le temps du repas :
     • Les externes rentrent chez eux de la fin des cours à la reprise de ceux-ci.
     • Les demi-pensionnaires ont l'obligation de prendre leurs repas conformément à l'engagement pris en début
        d'année sauf modification pérenne ou motif médical.

- La restauration
En début d'année, les familles précisent leur choix. Seuls les changements en début de trimestre, après accord de l'établissement, peuvent être envisagés.

- Les consignes en cas d'alerte

En cas d'alerte incendie, l'élève doit se conformer aux consignes de sécurité données en début d'année. Il prend connaissance des consignes affichées dans chaque classe. Il participe avec sérieux aux exercices d'évacuation.
En cas du déclenchement du PPMS (plan de prévention de mise en sureté), l'élève se conforme aux consignes affichées dans chaque classe. Il obéit aux directives données par le professeur ou assistant d'éducation.
Les élèves doivent avoir un comportement responsable vis-à-vis du matériel lié à la sécurité. Tout usage abusif ou destructif du dispositif d'alarme constitue une faute grave et sanctionnable.

2 - Dispositions générales

Il est formellement interdit d'introduire et/ou de consommer cigarettes, cigarettes électroniques, alcool et tout autre produit ou objet dangereux, illicite (drogue, couteaux, cutters...) au collège. L'élève qui contreviendrait à cette règle est passible d'une sanction importante allant jusqu'au conseil de discipline.
Les élèves sont responsables de leur matériel. Il est rappelé que l'établissement n'est pas responsable des affaires personnelles. Le collège décline toute responsabilité en cas de perte de vol de détérioration. Eviter d'apporter de l'argent, des objets de valeurs.

Assurance : l'assurance scolaire couvre l'élève dans ses activités scolaires et extra-scolaires. Elle est comprise dans la contribution familiale. Il n'est donc pas utile de souscrire une autre assurance. Cependant, elle ne couvre pas les dégâts matériels (ex : bris de vitres), qui restent à la charge des familles ou peuvent être remboursés par l'assurance responsabilité civile du chef de famille.

Sorties et voyages scolaires : pendant leur déroulement, el règlement du collège est en vigueur. La direction se réserve le droit non négociable par les familles de ne pas autoriser la participation d'un élève à une sortie, ou à un voyage, si son comportement n'est pas en adéquation avec le règlement intérieur de l'établissement.

Deux roues : les élèves qui viennent en deux roues doivent déposer leur véhicule à l'endroit prévu à cet effet. La responsabilité de l'établissement ne peut être engagée en cas de disparition du véhicule ou de ses accessoires ni même des dégradations qu'il pourrait subir. Entrée et sortie se font à pied, moteur coupé.

Droit à l'image : les parents acceptent que les photographies de leur enfant soient utilisées par l'établissement pour des diffusions, site web, publications internes, exposition internes, journées portes ouvertes, photo de classe... Rappel de la loi : Il est interdit aux élèves de prendre des photos ou de filmer des camarades ou des adultes au sein de l'établissement.

Informatique : Le matériel informatique du Collège est un outil de travail (moyen d'information, de formation, de communication), son utilisation est limitée à un usage pédagogique et éducatif. L'utilisation d'internet est réglementée par le professeur utilisateur. Dans tous les cas, ne pas consulter, stocker ou diffuser des documents qui portent atteinte à la dignité de la personne, présentant un caractère pornographique, incitant à la haine raciale et constituant une apologie du crime ou de la violence (Cf. Code pénal, art. 173, 197,261).

3 - Les instances

   LE CONSEIL DE CLASSE

Le conseil de classe présidé par le Chef d'Etablissement ou le Responsable de Niveau, réunit le Responsable de niveau, le professeur principal, les professeurs, le responsable de vie scolaire, le parent correspondant et les élèves délégués (dans sa 1ère partie) trois fois dans l'année. Il traite de la vie de classe, fait le bilan des résultats de chaque élève, émet des avis d'orientation. Il peut proposer des sanctions positives ou négatives en fonction de la décision du conseil.

   SANCTIONS

Si l'élève ne fait pas correctement le travail demandé ou s'il transgresse la loi, le règlement du collège ou les règles habituelles admises en vie collective, s'expose à des sanctions. Elles seront adaptées au problème constaté et suivant la gravité, il sera appliqué les échelles de sanction suivante :

 Echelle en cours d'année :  Echelle en fin de trimestre :

• Avertissement Oral

• Avertissement Ecrit

• Travail supplémentaire

• Retenue de travail en fin de journée de 16h à 18h ou le mercredi après-midi : 13h30-15h30

• Travail d'intérêt général

• Exclusion de cours (Elle est exceptionnelle, l'élève est accompagné par un autre élève à la vie scolaire.)

• Exclusion temporaire (de un à trois jours)

• Exclusion d'un service du collège (Self, Etude...)

• Conseil Educatif

• Avertissement de comportement (appliqué pour un fait important et immédiat). Trois avertissements entrainent un conseil de discipline.

• Conseil de discipline (exclusion temporaire ou définitive)

 • ENCOURAGEMENTS : appliqué pour un élève méritant même si les résultats restent modestes et pour l'attitude positive générale (y compris en dehors des cours).
Majorité des professeurs



• COMPLIMENTS : Pour le bon niveau de ses résultats (aucune note en dessous de la moyenne et entre 12 et 15 de moyenne générale) et pour l'attitude positive générale
(y compris en dehors des cours).
Majorité des professeurs.



• FELICITATIONS : A l'unanimité des professeurs pour l'excellence de ses résultats (moyenne générale supérieure à 15) et pour son comportement général.


• AVERTISSEMENT TRAVAIL et/ou COMPORTEMENT : Appliqué pour un élève dont le travail ou le comportement n'a pas donné satisfaction depuis le début du trimestre


   CONSEIL EDUCATIF

Il est composé du Collégien, du Père et/ou de la Mère, du Responsable de Niveau, du professeur principal, du responsable de la vie scolaire à minima mais aussi avec tout enseignant qui le souhaite. Cette instance déclenchée par le professeur principal en concertation avec le Responsable de niveau et /ou le cadre éducatif, se réunit dès que la situation scolaire (travail, résultat, comportement...) est estimée insuffisante et difficile. Elle a pour but de faire un bilan et de chercher ensemble des solutions pour améliorer le problème constaté. Le Conseil éducatif n'est pas une instance de sanction mais peut être amené à déposer une sanction si nécessaire.

   CONSEIL DE DISCIPLINE

Le conseil de discipline est déclenché par le Chef d'Etablissement soit après 3 avertissements de comportement ou soit directement dans le cas d'un acte dangereux, de violence...

- Le Conseil de discipline se prononce sur une exclusion temporaire ou définitive de l'établissement.

- Les parents sont avertis du jour et de l'heure de ce Conseil par un courrier recommandé avec accusé de réception au minimum huit jours calendaires avant la date du conseil.

- Participants votants : le chef d'établissement, le Responsable de la vie scolaire, le Responsable de niveau, le professeur principal et un représentant des parents (APEL Champagnat). L'absence excusée d'un des membres du conseil ne fait pas obstacle à la réunion de celui-ci.

- Participants non-votants : l'élève concerné et ses parents. Toute personne étrangère à l'établissement et non représentant légal de l'élève ne sera pas acceptée. En l'absence de l'élève ou de ses parents, une deuxième date sera proposée à la famille via lettre recommandée avec accusé de réception huit jours calendaires avant la nouvelle date du conseil. En cas de nouvelle absence de l'élève ou de ses parents, le conseil délibérera valablement.

- La présentation du dossier est faite par la personne qui l'a instruit à tous les membres présents qui prennent alors la parole pour demander des explications complémentaires. Le Chef d'Etablissement garde un rôle prédominant pendant l'instruction du dossier. Les membres non-votants se retirent pendant la délibération. Les membres donnent leur avis sur une exclusion temporaire ou définitive au chef d'Etablissement. En cas d'exclusion temporaire, le Conseil se prononce sur les conditions de ce maintien et propose des directives. Le Chef d'Etablissement prend la responsabilité de la décision finale après avoir recueilli l'avis du conseil de discipline, et seules les sanctions prévues par le règlement intérieur peuvent être prononcées.
Tous les membres sont rappelés pour entendre la décision finale du Conseil, sans entrer dans le détail du vote.

4 - Les règles de vie en EPS

Pour une pratique sportive dans de bonnes conditions :

- Article 1 : L'élève doit avoir une tenue de sport complète, maillot du collège, short ou survêtement, chaussures de sport, rythmiques pour la salle, ainsi qu'une tenue de rechange. La casquette ou le bonnet ne sont autorisés qu'en cas de fortes chaleurs ou de froid.

- Article 2 : Les demandes de dispenses doivent être justifiées : par un certificat médical pour une absence prolongée, par un mot des parents sur le carnet de liaison pour une absence de courte durée (1 ou 2 séances). Une demande de dispense n'entraîne pas la non-présence aux cours. Seul le professeur reste juge de l'envoi en étude, aussi la présence de l'élève dispensé est obligatoire sur le rang au début du cours.

- Article 3 : Dès la sonnerie, les élèves doivent être en rang par deux avec leurs affaires d'EPS et le carnet de liaison.

- Article 4 : Les déplacements se font en rang, en respectant les règles de sécurité (arrêts obligatoires désignés par le professeur en début d'année, marcher sur le trottoir en respectant les autres piétons, se déplacer dans le calme).

- Article 5 : Se changer rapidement dans les vestiaires (5 minutes maximum), sans cris ni chahuts, en respectant les locaux mis à disposition.

- Article 6 : Les chaussures doivent être lacées suffisamment serrées pour maintenir le pied, les cheveux attachés. Les bijoux sont sous l'entière responsabilité de l'élève, ils sont tous interdits en activité de combat (y compris les barrettes pour les cheveux). Les bagues, gourmettes, montres, chaînes, colliers doivent être enlevés en sports collectifs.

- Article 7 : Le vocabulaire ne doit pas être vulgaire ni les gestes agressifs envers les camarades lors de la pratique des activités. Celles-ci se déroulent dans le respect des règles du jeu et de la sécurité pour tous les élèves concernés. Le matériel mis à disposition ne doit pas être détourné de ses fonctions et doit être correctement employé par l'élève selon les règles énoncées en début de cycle d'activité.

- Article 8 : Le manquement à un ou plusieurs de ces articles sera sanctionné selon l'importance et la gravité des faits.
 

 

 

 

 
 
 
 

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