La vie scolaire
I. Le Réglement Intérieur, contrat de vie scolaire.

« Valable dans l'établissement, les déplacements et activités d'EPS et les sorties scolaires »

L'établissement est ouvert de 8h00 à 18h00 (sauf le mercredi de 8h00 à 13h00)

Absences-retards :

Les absences doivent être signalées par téléphone entre 7h45 et 8h30
Puis confirmées par écrit sur le carnet.
A son retour, l'élève présente cette confirmation au surveillant qui la valide.

En cas de retard les élèves se présentent à une surveillante pour obtenir une autorisation d'entrée en cours ou pour être orientés en étude.

Sonneries-récréations :

(la 1ère sonnerie indique la fin des cours la 2ème le début du suivant)

Dés la sonnerie, les élèves se mettent en rang aux emplacements prévus pour les 1ère, 3ème, 5ème, 7ème séquence. Pour les autres séquences, ils se déplacent le plus rapidement possible d'une salle à l'autre dans le calme et en contournant les cours d'EPS sur le plateau sportif.

Pendant les récréations, les élèves évacuent les locaux pour se détendre dans les espaces prévus à cet effet.

Restauration :

En début d'année, les familles précisent leur choix. Seuls les changements en début de trimestre, après accord de l'établissement, peuvent être envisagés.

Sortie de l'établissement sur le temps du repas :

Les externes rentrent chez eux de la fin des cours à la reprise de ceux-ci.
Les demi-pensionnaires ont l'obligation de prendre leurs repas conformément à l'engagement pris en début d'année sauf modification pérenne ou motif médical.

Travail Scolaire

loi n°89-486 du 10 juillet 1989, art.10 et décret n°85-924 du 30 août 1985 : « Les élèves ont l'obligation de respecter les horaires d'enseignements prévus par l'emploi du temps. Ils ont l'obligation d'accomplir les devoirs écrits et oraux qui leur sont demandés et de se soumettre aux modalités des contrôles qui leur sont imposés. »

Savoir Vivre Savoir être

Tenue correcte au collège en adéquation avec un lieu d'apprentissage et d'enseignement

Les élèves doivent avoir un comportement respectueux vis-à-vis de tous les personnels présents au collège : Personnel de direction, d'administration, d'entretien, de restauration, de vie scolaire, pédagogique, ainsi que les intervenants extérieurs et vis-à-vis de leurs camarades.

Exemples :
- Les sous-vêtements ne doivent pas être visibles .Les pantalons ne doivent pas être déchirés ou troués même d'origine, les jupes, les shorts avoir une longueur suffisante.
- Les t-shirt ne doivent pas porter d'impressions déplacées dans un collège.
- Les bras, les jambes, les épaules, le visage ne doivent pas porter d'écriture.
- Les couvre-chefs doivent être correctement portés. Ils sont interdits en cours et à l'intérieur des bâtiments.
- Les aérosols sont interdits (déodorants...).

Permis à points : procédures, fonctionnement et objectifs

Au début de l'année chaque élève possède un permis à points virtuel qui lui permet :
D'évaluer son comportement et son attitude au travail
De mieux respecter le règlement intérieur du collège.
De faire le bilan sur son attitude.
Echelle de retraits de points du permis :
Infraction de Catégorie 1 : de -1 à -2 points
Infraction de catégorie 2 : de -3 à -4 points
Infraction de catégorie 3 : de -5 à -6 points
Les infractions avec * sont hors catégories pour le retrait de points

Palier d'alerte n°1 : moins 12 points

L'élève aura une « retenue réflexion » (niveau II)

Lecture du règlement sur polycopié.
L'élève doit retrouver et souligner dans le règlement ses infractions.
L'élève entreprend une réflexion et propose des engagements par écrit pour progresser vers une attitude satisfaisante.

Suite à cette « retenue réflexion », les professeurs concernés prennent contact avec la famille.

Suite à ce contact, l'élève donne son travail de réflexion et ses engagements, le tout signés par lui et ses parents au professeur principal.

Palier d'alerte n°2 : moins 24 points

Un conseil pédagogique se réunit et analyse la situation en présence des parents et de l'élève : engagements non tenus, autres motifs de sanctions...

Une « retenue du mercredi » (niveau III) ou un travail d'intérêt général.
et si nécessaire un avertissement officiel (avec l'accord de la Direction)

Le conseil pédagogique explique à l'élève et à ses parents les risques encourus à la prochaine étape.

Palier d'alerte n°3 : moins 36 points

Suite à une synthèse des faits, le chef d'établissement ou son adjoint, le responsable de niveau et le professeur principal décident des actions à mener (exclusion, non réinscription l'année suivante... ou autre action. Un courrier officiel de convocation est envoyé aux parents..

Remarque :

Le retrait de points se fait lorsque les infractions sont répétées (exemple : « n'a pas ses affaires plusieurs fois »).
Un élève peut toujours récupérer des points si son comportement change.

Les Infractions

Infraction de Catégorie 1 : Possibilité de retrait de 1 à 2 pts sur le permis

- Consommation de friandises dans l'enceinte de l'établissement.
- Usage des portables, Mp4, Jeux vidéo et autres matériels inutiles à la scolarité dans l'établissement.
- Crachats sur la cour, jets de papier, de mouchoirs usagés ou autres par terre.
- Bavardage en cours.
- Jeux qui peuvent avoir des conséquences importantes (ex : cacher les affaires d'un camarade, bloquer une porte,......)
- Tenue vestimentaire non - conforme (voir plus haut)
- Absence de carnet de liaison, Absence d'affaires pour travailler (matériel et cours)
- Travail non fait
- Absence au self quand on est demi-pensionnaire
- Perturbation des rangs lors de l'entrée en classe (non mise en rang, attitude agitée).
- Comportement trop familier avec un ou une camarade (se tenir par la main, s'embrasser, s'asseoir sur les genoux...)

Infraction de catégorie 2 : Possibilité de retrait de 3 à 4 pts sur le permis

- Retard injustifié.
- Falsification de signature sur le carnet et/ou sur un document officiel du collège.
- Contestation d'une consigne donnée par un adulte du collège
- Jeux qui peuvent avoir des conséquences graves (ex : Créer un bouchon dans les escaliers, colporter une information fausse....)
- Falsification d'un mot.
- Gaspillage et jet de nourriture
- Refus de travailler
- Tricherie (copier sur un camarade, avoir une antisèche, passer devant un camarade au self...)
- Refus d'obéir
- Altercation débouchant sur un échange physique ou verbal violent (hors classe).
- Moqueries (sur l'apparence ou le nom d'une personne)
- Présence dans un lieu interdit (salle de classe et couloirs à certaines heures, ...)
- Discussions et communication avec des personnes extérieures au collège au portail.
- Possession d'un objet interdit au collège (briquet, aérosols, tabac, ...)

Infraction de catégorie 3 : Possibilité de retrait de 5 à 6 pts sur le permis

- Agitation en cours (jets d'objets divers, chahut, ....)
- Insolence, irrespect (propos, gestes, ton...)
- Objet (couteau, cutter...) et Acte mettant en danger la sécurité des biens et des personnes dans l'établissement (Mettre le feu, dégoupiller un extincteur, déclencher par jeu l'alarme incendie, jeux dangereux..)
- Absence injustifiée
- Injures, insultes, menaces, gestes injurieux ou menaçants
- Propos racistes
- Dégradation volontaire

Infraction de catégorie 4 : Ces infractions seront passibles d'une peine d'exclusion au minimum !

- Usage du tabac
- Vol
- Introduction d'alcool ou de tout autre produit illicite
- Possession, diffusion d'images à caractère pornographique
- Sortie illicite du collège
- Agressions et menaces physiques (Les attouchements à caractère sexuel entrent dans cette catégorie)
- Violence préméditée

Echelles des sanctions, des satisfecits

 

Echelle de sanctions :

- Avertissement Oral
- Avertissement Ecrit
- Retrait de points sur le permis
- Travail supplémentaire
- Retenue de niveau I (sur le temps scolaire)
- Retenue de Niveau II (le soir de 17h00 à 18h00)
- Retenue de Niveau III (mercredi après-midi)
- Travail d'intérêt général
- Exclusion de cours
- Exclusion temporaire
- Exclusion d'un service du collège (exemple demi-pension)
- Conseil Pédagogique
- Avertissement Officiel
- Signalement
- Conseil de discipline
- Exclusion définitive

Echelle des Satisfécits :

- Compliments
- Encouragements du conseil de classe
- Félicitations du conseil de classe
- Inscription dans le livre d'or du collège

Concordance Infractions et échelle de sanctions :

- Infraction de catégorie 1 : de « Avertissement oral à retenue de niveau I »
- Infraction de catégorie 2 : de « Avertissement écrit à travail d'intérêt général »
- Infraction de catégorie 3 : de « Retenue de niveau III à Exclusion définitive »
- Infraction de catégorie 4 : de « Exclusion temporaire à Exclusion définitive »
- La liste des infractions n'étant pas exhaustive, ce règlement peut évoluer durant l'année.

II. Charte Informatique.

L'accès aux postes informatiques et à Internet est soumis à l'acceptation et à la signature de la présente « Charte Informatique et Internet », par l'élève et par ses parents.

Conditions d'accès
Le matériel informatique du Collège est un outil de travail (moyen d'information, de formation, de communication), son utilisation est limitée à un usage pédagogique et éducatif. Toute autre utilisation personnelle est donc interdite. Toute personne utilisant le matériel informatique du collège doit s'identifier pour accéder au réseau de l'établissement.

Responsabilités
Le respect du matériel : Pour garantir un bon fonctionnement du matériel informatique, il est formellement interdit d'effectuer des modifications de configuration matérielle, d'installer des logiciels ou des applications, d'accéder sans autorisation au serveur informatique.L'utilisation de disquettes, clés USB et CD ROM personnels est interdit. En cas de problème technique, avertir sans tarder un responsable.
Le respect des autres : Ne jamais ouvrir, modifier ou effacer les fichiers d'autrui. Utiliser un langage correct dans ses messages et les signer de son nom. Ne pas diffuser ou afficher des informations qui peuvent ternir la réputation de personnes ou de l'établissement, être contraires à la morales et enfreindre les lois en vigueur.
Le respect du droit d'auteur : Ne pas diffuser des informations (textes, images, sons, ...) appartenant à des tiers sans leur autorisation et dans tous les cas, mentionner les sources lors de l'utilisation de documents produits par des tiers.

Internet
Le respect des valeurs humaines et sociales : Ne pas consulter, stocker ou diffuser des documents qui portent atteinte à la dignité de la personne, présentent un caractère pornographique, incitent à la haine raciale, constituent une apologie du crime ou de la violence (Cf. Code pénal, art. 173, 197,261).
Le courrier électronique : Interdiction d'utiliser des boîtes Email personnelles. La discussion en ligne ou «chat» est interdite.
Le téléchargement : Ne pas installer de programmes lorsque l'installation est proposée par les sites visités.

Laclasse.com
Compte laclasse.com : Tous les élèves du collège ont automatiquement un compte sur le site laclasse.com. Ce compte permet l'accès à des ressources pédagogiques, des forums internes de discussion, le cahier de texte en ligne de la classe, une boîte Email, les compétences du B2I.
Le courrier électronique : Le compte laclasse.com permet l'utilisation d'une boîte Email qui sera utilisée uniquement à des fins pédagogiques.
Brevet Informatique et Internet : B2I - Le compte laclasse.com permet la gestion de la validation des compétences du B2I. Ce compte est actif pendant toute la scolarité des élèves dans le département du Rhône.

Conséquences en cas de non-respect de ces dispositions
Communication à un comité d'éthique (composé des responsables informatiques et des responsables pédagogiques de l'établissement) qui décide de la sanction appropriée.

III. Règles de vie en EPS.

Pour une pratique sportive dans de bonnes conditions

- Article 1 : L'élève doit avoir une tenue de sport complète, maillot du collège, short ou survêtement, chaussures de sport , rythmiques pour la salle, ainsi qu'une tenue de rechange. La casquette ou le bonnet ne sont autorisés qu'en cas de fortes chaleurs ou de froid.
- Article 2 : Les demandes de dispenses doivent être justifiées : par un certificat médical pour une absence prolongée, par un mot des parents sur le carnet de liaison pour une absence de courte durée (1 ou 2 séances) Une demande de dispense n'entraîne pas la non-présence aux cours. Seul le professeur reste juge de l'envoi en étude, aussi la présence de l'élève dispensé est obligatoire sur le rang au début du cours.
- Article 3 : Dès la sonnerie, les élèves doivent être en rang par deux avec leurs affaires d'EPS et le carnet de liaison.
- Article 4 : Les déplacements se font en rang, en respectant les règles de sécurité (arrêts obligatoires désignés par le professeur en début d'année, marcher sur le trottoir en respectant les autres piétons, se déplacer dans le calme).
- Article 5 : Se changer rapidement dans les vestiaires (5 minutes maximum), sans cris ni chahuts, en respectant les locaux mis à disposition.
- Article 6 : Les chaussures doivent être lacées suffisamment serrées pour maintenir le pied, les cheveux attachés. Les bijoux sont sous l'entière responsabilité de l'élève, ils sont tous interdits en activité de combat (y compris les barrettes pour les cheveux). Les bagues, gourmettes, montres, chaînes, colliers doivent être enlevés en sports collectifs.
- Article 7 : Le vocabulaire ne doit pas être vulgaire ni les gestes agressifs envers les camarades lors de la pratique des activités. Celles-ci se déroulent dans le respect des règles du jeu et de la sécurité pour tous les élèves concernés. Le matériel mis à disposition ne doit pas être détourné de ses fonctions et doit être correctement employé par l'élève selon les règles énoncées en début de cycle d'activité.
- Article 8 : Le manquement à un ou plusieurs de ces articles sera sanctionné selon l'importance et la gravité des faits.